Quelles sont les éxclusions ?

Suivant le Plan choisi, veuillez vous référer à la liste des exclusions sous mentionnée:

  • les actes effectués par une personne ne disposant pas les diplômes requis;
  • les soins non prescrits par un médecin diplômé;
  • les soins inutiles du strict point de vue médicale et/ou les soins ne relevant pas d'une nécessité médicale;
  • tout soin médical ou dentaire qui ne répond pas aux normes professionnelles;
  • les actes pour lesquels l’assuré n’a pas fait la demande d’entente préalable nécessaire ou dont la demande préalable a été refusée;
  • les frais afférents aux traitements esthétiques (ou assimilables) de toute origine et de toute nature, sauf cas particulier (suite à un accident survenu pendant la période d’assurance du présent régime) ayant donné lieu à un accord préalable écrit de l’assureur, et dans les conditions et limites stipulées par celui-ci;
  • toute opération chirurgicale ne nécessitant pas une urgence médicale, sauf accord préalable de l’assureur;
  • les frais engagés avant la période d’entrée en vigueur et après celle de cessation des garanties;
  • tous les produits non médicamenteux d’usage courant (coton hydrophile, alcool, crèmes solaires etc.);
  • les frais annexes tel que téléphone et télévision en cas d’hospitalisation;
  • les frais jugés somptuaires, déraisonnables ou inhabituels compte tenu du pays où ils ont étés engagés;
  • les traitements pour lutter contre l’obésité ou l'anorexie;
  • les traitements de la stérélité et les tentatives d’insémination artificielle;
  • les dépenses de voyage et d’hôtel liés aux soins;
  • la chirurgie réfractive au laser (chirurgie de la myopie);
  • la parodontie;
  • les prothèses dentaires (ne sont pas exlus dans le plan Platinum et Diamond);
  • l’orthodontie (ne sont pas exlus dans le plan Platinum et Diamond);
  • la médecine alternative ne résultant pas d’un accident ou d’une maladie;
  • les cures thermales et SPA;
  • l'hospitalisation psychiatrique lorsqu'elle est prescrite (n'est pas exlus dans le plan Diamond);
  • tout autre traitement psychiatrique prescrit ou non prescrit;
  • les traitements de désintoxication;
  • les soins pré-opératoires;
  • les prosthèses chirurgicales peropératoirement non requises;
  • les traitements pour l'insuffisance rénale en état chronique ou en fin de stage et qui ont nécéssité une dialyse régulière ou de longue durée;
  • les dépenses garanties par tout organisme de protection sociale (exemple : système de sécurité sociale) dont la personne assurée est présumée avoir reçu les prestations;
  • les dépenses remboursées ou remboursables par un autre contrat d’assurance maladie ou d'assurance accident;
  • tout traitement ou acte considéré comme expérimental;
  • tout type de test génétique;
  • l'orthophonie, l'ergothérapie, et les thérapies occulomotrices;
  • les vaccinations non préscrites ou vaccinations reliées à un voyage;
  • les soins prodigués dans un établissement infirmier ou une maison de retraite, et les frais consécutifs à l’assistance d’une personne dans ses activités quotidiennes, même si cette personne est déclarée en état d’invalidité permanente ou temporaire. De tels services sont considérés comme des soins d’assistance à domicile même s’ils sont prescrits par un médecin, et s’ils sont délivrés par des fournisseurs ayant un statut médical ou paramédical;
  • les frais d'hébergement et de traitement relatifs à un séjour en établissement de postcure (ou établissement assimilé);
  • les frais d’hébergement et de traitement relatifs à un séjour en établissement de rééducation (ou établissement assimilé);
  • les conditions pré-existantes ne sont pas couvertes ou ont une couverture limité selon le type de Plan et les conditions générales;
  • les conditions chroniques pré-existantes ne sont pas couvertes ou ont une couverture limité selon le type de Plan et les conditions générales;
  • la thérapie de remplacement d'hormones lorsque celle-ci n'est pas une nécessité médicale ou pour un changement de sexe;
  • les traitements de longue durée pour conditions chroniques et/ou invalidité sont couverts jusqu'au maximum remboursable de la condition chronique stipulée dans les détails du plan et/ou dans les conditions générales;
  • toute demande de remboursement pour:
    • blessures faites à soi-même (inclus suicide ou tentative de suicide);
    • inutile mise en danger de soi-même (sauf en cas de tentative pour sauver une vie humaine);
    • voyage effectué contre l'avis médical (qui l'a déconseillé);
Pour plus de détails, veuillez vous référer aux Conditions Générales ou contacter l'administrateur du plan.